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Handicap : une réponse accompagnée pour tous

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« Une réponse accompagnée pour tous » est une démarche qui vise à mettre en œuvre des solutions d’accompagnement plus souple pour personnes en situation de handicap, afin d’éviter toute rupture dans leurs parcours de santé.
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Lancée en 2014 à la suite du rapport ‘’Zéro sans solution‘’ établi par Denis Piveteau, la démarche « une réponse accompagnée pour tous » propose une réponse individualisée à chaque personne exposée à un risque de rupture de prise en charge, pour lui permettre de s’inscrire ainsi dans un parcours de santé, conforme à son projet de vie.

Une stratégie qui encourage tous les acteurs à travailler ensemble pour trouver des solutions adaptées

 « La réponse accompagnée pour tous est une mesure de justice sociale : elle concrétise notre volonté d’accompagner chaque personne porteuse d’un handicap. Nous soutenons l’action des Maisons départementales des personnes handicapées qui œuvrent, avec l’ensemble des acteurs, à la recherche de solutions adaptées. » (Citation site ars.sante.fr)

L’enjeu de la réponse accompagnée pour tous est une évolution profonde des pratiques professionnelles de tous les acteurs concernés : agences régionales de santé, maisons départementales des personnes handicapées (MDPH), conseils départementaux, rectorats, gestionnaires d’établissements sanitaires et médico-sociaux.

Il s’agit de mettre en place :

  • une coordination plus étroite,
  • une information mieux partagée,
  • des décisions d’orientation mieux suivies
  • et régulièrement réévaluées.

La démarche « une réponse accompagnée pour tous » est organisée autour de quatre axes :

  1. Axe 1 : mettre en place un dispositif d’orientation permanent
  2. Axe 2 : une réponse territorialisée
  3. Axe 3 : une dynamique d’accompagnement par les pairs
  4. Axe 4 : accompagnement aux pratiques de changement

Déploiement en région Provence-Alpes-Côte d’Azur

En région Paca, la réponse accompagnée pour tous (RAPT) s’est déployée progressivement sur trois territoires pionniers : dans les Alpes-de-Haute-Provence dès le 1er janvier 2016, dans les Hautes-Alpes et les Bouches-du-Rhône en janvier 2017. La démarche est généralisée à l'ensemble des départements en janvier 2018.

L'ARS Paca s'est engagée dans la démarche avec notamment:

  • un accompagnement fort du premier territoire pionnier (Alpes-de-Haute-Provence) qui a permis de construire les bases de la généralisation de la démarche.
  • la mise en place d'un comité de pilotage régional associant l'ensemble des partenaires (conseils départementaux, maison départementale des personnes handicapées, fédérations, établissements médico-sociaux…) réuni à deux reprises (juin 2016 et avril 2017) dans le cadre de journées de capitalisation de la démarche organisées avec la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA).
  • la formalisation et la généralisation de la démarche au sein des contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens.
  • le soutien de journées d'informations et de colloques.
  • la signature de conventions de partenariat avec les trois conseils départementaux engagés dans la démarche.
  • la création de cinq Pôles de compétence et de prestations externalisées implantés dans 5 départements.

Zoom sur les pôles de compétence et de prestations externalisées (PCPE) de la région Paca

Les pôles de compétences et de prestations externalisées ont vocation à s’occuper prioritairement de personnes handicapées en situation « critique » (faisant l’objet d’une décision de la commission des situations critiques de la MDPH) ou en situation de  handicap «complexe». C’est un dispositif d’inclusion qui replace l’usager au cœur du dispositif afin d'éviter les ruptures de parcours.

Le rôle des PCPE

  • soutenir le maintien à domicile dans un objectif d’inclusion, par l’apport d’une réponse renforcée aux besoins de la personne, qui s’appuie sur une palette de prestations à domicile d’intensité adaptable, spécifique et modulaire ;
  • l’accompagnement à domicile dans l’attente d’une réponse dans un établissement adapté aux besoins de la personne, orientation cible de la personne ;
  • la coordination des acteurs pour éviter les ruptures de prise en charge et fluidifier le parcours ;
  • l’accompagnement, le soutien et la guidance des familles ;

Trois pôles de compétences et de prestations externalisées sont en place en région Paca dans les Alpes-Maritimes, les Bouches-du-Rhône et le Var. Ils se réunissent tous les trois mois pour partager leur expérience et échanger les bonnes pratiques. Deux autres sont en cours de création dans le Vaucluse et dans les Alpes-de-Haute-Provence.

Aller plus loin

En vidéo : Marie-Sophie Desaulle au Colloque Handicap 2016