Développement du traitement du cancer par chimio/immunothérapies injectables au domicile via l'HAD

Appel à projets / candidatures / manifestation d'intérêt
Parcours de santé

Clos

L’objectif de cet appel à projet est d’aider les établissements à mettre en place ce parcours au-delà des murs hospitaliers qui nécessite une offre de soins spécialisée, avec des professionnels qualifiés et une infrastructure spéciale.

Plusieurs freins au développement de la chimiothérapie en HAD ont été identifiés parmi lesquels le frein financier. La délocalisation du traitement par chimiothérapie au domicile peut induire des contraintes financières sur l’établissement autorisé.

Les traitements du cancer par chimio/immunothérapies sont principalement préparés et administrés au sein des hôpitaux de jour des établissements autorisés, cette organisation étant jugée plus évidente car :

  • Elle concentre dans un même espace l’ensemble des intervenants de la prise en charge : médecin oncologue prescripteur, personnel de la pharmacie et soignants ;
  • L’activité et les recettes d’assurance maladie reviennent exclusivement à l’établissement autorisé.

Ceci étant, les établissements développent une offre de traitement du cancer en dehors des murs hospitaliers, avec deux types de prise en charge :

  • Les traitements par chimiothérapie orale, qui peuvent être administrés en ville ;
  • Les traitements par chimio/immunothérapies injectables, qui peuvent être administrés par une HAD car la complexité et la technicité de l’acte nécessitent une équipe de coordination pluridisciplinaire, médicalisée et assurant la continuité des soins.

L’ARS Paca a décidé de prioriser le développement de la chimiothérapie en HAD dans le cadre de sa feuille de route régionale de la stratégie décennale cancer (action II.4.7).

Les objectifs sont :

  • améliorer la qualité de vie des patients ;
  • désengorger et optimiser les places en hôpital de jour pour l’établissement autorisé ;
  • impliquer les HAD dans la prise en charge des cancers et améliorer leur offre de santé.

À cette fin, un groupe de travail piloté par l’OMéDIT PACA Corse et le DSRC ONCO PACA Corse a élaboré des outils d’accompagnement méthodologique, médical et pharmaceutique avec la rédaction de protocoles de chimiothérapies et de bonnes pratiques et la mise à disposition d’une convention type relative à l’organisation de la prise en charge des chimiothérapies injectables en HAD.

Accompagnement financier 

Le financement permettra de prendre en charge, dans la limite de 55 000 € par établissement et pour une seule année, les besoins nécessaires pour développer le projet et atteindre l’objectif d’activité en N+1 défini par l’établissement.

Le financement permettra donc d’apporter un soutien :

  • En personnel (temps médical, pharmaceutique (incluant temps PPH), de coordination paramédicale, etc…) ;
  • En investissement (notamment pour adapter le système d’information) ;
  • En logistique et transport ;
  • En fournitures de consommables.

Structures éligibles

Les établissements de santé autorisés au traitement du cancer.

Critères de sélection des projets 

L’ARS accordera une attention particulière à :

  • La rigueur et à la cohérence institutionnelle et territoriale du dossier ;
  • L’ambition du projet concernant l’activité projetée de chimio/immunothérapies administrées via l’HAD ;
  • La cohérence de la demande de financement en fonction de l’activité projetée ;
  • La description précise des parcours en fonction des cancers traités, des protocoles et molécules faisant apparaître le rôle des différents intervenants ;
  • L’homogénéité territoriale pour déployer également cette offre en région. 

Le dossier type ci-dessous est à remplir et retourner au plus tard le vendredi 29 septembre 2023.*

À l’issue du processus de sélection, l’ARS Paca informera par courriel les porteurs de projets, soit de leur sélection régionale et du montant de la subvention allouée, soit le rejet de leur demande.

Personnes ressources pour l’appel à projets :
Dr Carole LABAT (OMéDIT PACA Corse) : carole.labat@ars.sante.fr
Pr Stéphane HONORE (responsable OMéDIT PACA Corse) : stephane.honore@ars.sante.fr
Dr Elodie CRETEL-DURAND (référente thématique cancers et soins palliatifs, cheffe de projet stratégie décennale cancer) : elodie.cretel-durand@ars.sante.fr       

Adresses mail auxquelles envoyer les dossiers de candidature : ars-paca-dos-doh@ars.sante.fr et omedit-paca-corse@ars.sante.fr

L' ARS Paca vient de rendre les résultats du 2ème appel à projet soutenant les établissements lauréats dans le déploiement de l'offre de traitement du cancer par traitement médicamenteux systémique du cancer, auprès des patients.

L’Institut Paoli-Calmettes, l'Hôpital de Cannes - Simone Veil, le Centre Hospitalier de Grasse, l'Hôpital Privé Arnault Tzanck de Mougins - Sophia Antipolis, l'Hôpital d'Aix-Pertuis et l’Hôpital Saint Joseph bénéficieront de 506 000 euros pour les frais de personnel, les frais d’investissement, de logistique et de transport engagés pour le déploiement de l’HAD.

En 2022, le Centre Antoine Lacassagne, le Centre Hospitalier d'Avignon et Sainte-Catherine Institut du Cancer, avaient été retenus lors du 1er appel à projet. Ils restent aujourd’hui encore engagés dans cette démarche.

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