Les sources de pollution présentes à l’intérieur des logements sont multiples : produits de construction et de décoration, d’ameublement, d’entretien, de bricolage, équipements de chauffage et de production d’eau chaude, tabagisme, utilisation de bougies, d’encens, présence de plantes ou d’animaux domestiques (allergènes), air extérieur, etc. Les polluants présents à l’intérieur des bâtiments sont donc de natures très diverses : monoxyde de carbone, radon, fibres minérales ou artificielles (amiante), composés organiques volatils (formaldéhyde, benzène, solvants chlorés, etc.), allergènes d’animaux, bactéries (légionelles, etc.), humidité, moisissures, biocides, etc.
Ces polluants peuvent avoir des effets sanitaires divers tels que : asthme, allergies respiratoires, irritation du nez et des voies respiratoires, et certaines substances avoir un effet cancérigène.
Il est possible d’agir pour améliorer la qualité de l’air intérieur, notamment en choisissant des matériaux émettant moins de substances polluantes, en améliorant les conditions d’aération des locaux et en ayant des comportements adaptés dans son logement (entretien des appareils à combustion, tabagisme, usages de produits d’entretien…).
Réduire les sources de pollution
L’usager est informé de l’émission des produits de construction et de décoration du fait de l’étiquetage mis en place. Les caractéristiques d’émissions de substances sont formalisées selon une échelle de quatre classes, de A+ à C, la classe A+ indiquant un niveau d’émission très peu élevé et la classe C un niveau d’émission élevé.
Améliorer l’aération et la ventilation des locaux
Il est possible d’agir pour réduire la pollution de l’air intérieur d’un logement notamment en aérant son logement au moins 10 minutes par jour et lors d’activités telles que le ménage, le bricolage, la cuisine, etc.
Il est également important d’assurer une bonne ventilation du logement afin de renouveler l’air de manière continue, qu’elle soit naturelle (bouches et grilles d’aération) ou mécanique (ventilation mécanique contrôlée ou VMC) et de les entretenir régulièrement.
Dans le domaine de la qualité de l’air intérieur, l’ARS intervient à plusieurs niveaux :
- Elle contribue à l’information et à la sensibilisation du public, des élus, et des professionnels sur les risques sanitaires et sur les facteurs susceptibles d'affecter la qualité de l'air intérieur ;
- Elle est amenée à réaliser des enquêtes dans les bâtiments (habitations, établissements recevant du public) sur divers problèmes liés à la qualité de l’air intérieur, notamment les intoxications au monoxyde de carbone, les cas de légionellose, les problèmes liés à l’humidité, etc. ;
- elle informe les établissements sanitaires et médico-sociaux de leurs obligations réglementaires vis-à-vis de l’amiante (diagnostic, travaux, etc.) et s'assure de leur prise en compte ;
- Elle soutient financièrement des conseillers habitat santé (CHS) et des conseillers (médicaux) en environnement intérieur (C(M)EI) qui interviennent au domicile de patients, sur demande d’un médecin, pour toute suspicion de risque d’exposition en lien avec l’environnement intérieur. Retrouvez plus d’information ici
Le dispositif de surveillance de la qualité de l’air intérieur dans certains ERP, s’articule autour des points suivants :
- Une évaluation annuelle des moyens d’aération incluant notamment la mesure à lecture directe de la concentration en CO2 de l’air intérieur
- Un autodiagnostic de la QAI au moins tous les quatre ans
- Une campagne de mesures des polluants réglementaires, réalisée à chaque étape clé de la vie des bâtiments (par un organisme accrédité)
- Un plan d’actions prenant en compte l’évaluation annuelle des moyens d’aération, l’autodiagnostic et la campagne de mesures précités
Schéma simplifié du dispositif, extrait du Guide d’accompagnent à la mise en œuvre de la surveillance réglementaire de la qualité de l’air intérieur dans certains établissements recevant du public, Source CEREMA, février 2025 :
Les ERP concernés sont cités au II du R. 221-30 du code de l’environnement, il s’agit des :
- établissements d’accueil collectif d’enfants de moins de 6 ans (crèches, haltes-garderies…) ;
- accueils de loisirs ;
- établissements d’enseignement et de formation professionnelle du premier et du second degré (maternelles, élémentaires, collèges, lycées, publics ou privés) ;
- structures sociales et médico-sociales et les structures de soins de longue durée rattachées aux établissements de santé ;
- Établissements pénitentiaires recevant des mineurs.
Les valeurs seuils :
Les responsabilités :
- Les propriétaires ou, si une convention le prévoit, les exploitants de ces ERP sont tenus de faire procéder à cette surveillance de la qualité de l’air intérieur.
- Les documents du dispositif de surveillance doivent être tenus à disposition du préfet qui peut prescrire des mesures correctives (R. 221-30 du code de l’environnement).
- Lorsqu’un dépassement de la valeur pour laquelle le préfet doit être informé est observé, c’est à l’organisme accrédité ayant réalisé les prélèvements qu’il revient d’informer le préfet de département dans un délai de quinze jours en précisant les résultats des mesures, le lieu et le nom de l’établissement concerné (R. 221-35 du code de l’environnement).
En savoir plus sur le CEREMA : https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/599572/guide-d-accompagnement-a-la-mise-en-oeuvre-de-la-surveillance-reglementaire-de-la-qualite-de-l-air-i
FAQ du CEREMA : https://www.cerema.fr/fr/actualites/faq-surveillance-qai-certains-etablissements-recevant-du
Les conseillers habitat santé (CHS) et des conseillers (médicaux) en environnement intérieur (C(M)EI) interviennent au domicile de patients, sur demande d’un médecin, pour toute suspicion de risque d’exposition en lien avec l’environnement intérieur.
