Celle-ci concerne l'ensemble des établissements de santé, y compris les hôpitaux de proximité, pour les activités de médecine, chirurgie et soins médicaux et de réadaptation. Elle consiste à évaluer pour chaque patient hospitalisé la pertinence médicale de son séjour au moment de l’enquête et dans le cas où cette hospitalisation ne serait plus justifiée, identifier les points de blocage.
Cette démarche constitue une opportunité majeure pour objectiver les situations observées dans les établissements et sur les territoires, afin d'identifier collectivement les leviers permettant de favoriser le juste recours à l'hospitalisation complète et d'améliorer la fluidité des parcours patients.
Le succès de cette enquête repose sur la mobilisation des établissements concernés. Aussi, il est demandé à chaque établissement d'organiser, dans la mesure du possible, sa réalisation au sein de l'ensemble des services concernés. Le recueil reposera sur un binôme d'évaluation composé d'un médecin, idéalement extérieur au service audité, et d'un professionnel soignant ou médico-administratif ou qualité.
Webinaire de préparation le jeudi 1er octobre 2026
Afin d’accompagner les établissements de la région dans la préparation de cette enquête, l’ARS Paca organise un webinaire d’information à destination de l’ensemble des établissements MCO et SMR.
Ce temps d’échange permettra de présenter :
- le contexte et les objectifs de la démarche ;
- le périmètre et la méthodologie de l’enquête ;
- les modalités pratiques d’organisation du recueil au sein des établissements ;
- la plateforme numérique dédiée, à travers une démonstration concrète ;
- les prochaines étapes et les modalités d’accompagnement proposées par l’ARS.
Le kit d'accompagnement et l'instruction du national seront disponibles sur l’outil « Démarches numériques » et sur cette page dans les prochains jours.
Répondre à l'enquête : rendez-vous le 15 octobre
Le lien pour répondre à l'enquête via la plateforme "démarches numériques" sera mis en ligne le 15 octobre sur cette page, et également envoyé par mail.
Contacts
Pour toutes questions pour préparer l'enquête, votre participation le 15 octobre ou concernant la restitution régionale: ARS-PACA-DOS@ars.sante.fr
